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Service
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mettre rapidement à jour les Données d’enregistrement pour qu’elles restent authentiques, précises, actuelles et complètes.
Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, non actuelles ou incomplètes, ou si nous avons des raisons suffisantes de suspecter que ces informations sont fausses, inexactes, non actuelles ou incomplètes, nous aurons le droit de suspendre ou de résilier le Service (en tout ou partie).
Limites d’utilisation
Vous acceptez d’utiliser le Service strictement pour un usage personnel, professionnel, interne et non commercial. Vous pouvez télécharger, récupérer et afficher le Service à partir du site Internet sur l’écran de votre ordinateur, imprimer des pages individuelles sur papier, photocopier et conserver ces pages au format électronique sur disque, à condition que l’ensemble de la propriété intellectuelle relative au Service continue à nous appartenir (mais pas sur un serveur ou autre dispositif de stockage connecté à un réseau).
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rétroconcevoir, décompiler, désassembler, copier, reproduire, distribuer, modifier, transmettre, effectuer, publier ni créer d’œuvres dérivées de toute façon d’exploiter tout ou partie du Service en violation de ces Conditions d’utilisation ou des lois de tout pays
redistribuer le Service (y compris en l’utilisant dans le cadre d’une bibliothèque, d’archives ou autre support similaire), créer une base de données sous forme manuelle structurée ou électronique en téléchargeant systématiquement et en stockant tout ou partie du Service
- louer, mettre en location-vente, vendre, octroyer une sous-licence ou prêter votre accès au Service
- mettre en mémoire cache ou permettre à toute personne de mettre en mémoire cache
- effectuer un acte qui viole notre propriété intellectuelle concernant le Service
vous engager dans une activité frauduleuse, abusive ou illégale, y compris, sans limitation, toute communication ou sollicitation conçue pour obtenir de manière frauduleuse le mot de passe ou toute information privée sur un utilisateur
utiliser le site Web ou le Service pour violer la sécurité d’un réseau informatique, essayer de trouver les mots de passe ou les codes de chiffrement de sécurité, transférer ou stocker des documents illégaux, par exemple des documents menaçants ou obscènes ou vous engager dans tout type d’activité illégale
exécuter une liste de publipostage ou toute forme de réponse automatique, ni envoyer du spam sur notre site Web ou utiliser des processus exécutés ou activés pendant que vous êtes connecté(e).
Restriction d'accès
Nous nous réservons le droit de vous refuser, à notre entière discrétion, l’accès au Service, y compris à toute partie du Service, sans préavis.
Propriété intellectuelle
Nous vous accordons le droit d’utiliser le Service conformément à ces conditions générales, mais dans aucun autre but. Notez que les éléments du site Web, y compris des parties du Service (« Propriété intellectuelle ») nous appartiennent, à nous et/ou à nos fournisseurs, et sont protégés par des droits d’auteur et des lois sur les marques commerciales, des dispositions de traité international, ainsi que ces Conditions d’utilisation.
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Nous aurons le droit d’obtenir une compensation équitable (y compris en cas de dommage direct, indirect, consécutif et exemplaire), en plus de toutes les autres solutions à notre disposition, afin de protéger nos intérêts relatifs au Service. Les contrevenants seront poursuivis dans la mesure maximale possible.
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